Conditions Générales d’utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site [Nom du site] (ci-après “le Site”), édité par [Nom de l’entreprise].

Toute navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’éditeur se réserve le droit d’interrompre, de suspendre ou de modifier l’accès au Site pour des raisons de maintenance ou pour tout autre motif légitime, sans préavis ni indemnisation.

3. Contenu du site

L’éditeur met à disposition des contenus informatifs relatifs à [activité / domaine du site].
Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne constituent en aucun cas une offre contractuelle ou un conseil.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure du site, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

5. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du Site, à ne pas introduire de contenu illégal, et à ne pas porter atteinte aux droits de l’éditeur ou de tiers.

6. Données personnelles

Les données collectées par le Site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition qu’ils peuvent exercer en contactant : [adresse email].
Pour plus d’informations, consultez la [Politique de confidentialité].

7. Responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de dysfonctionnement, erreur ou interruption du Site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et services proposés sur le Site.

8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites.
L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
La date de dernière mise à jour est indiquée en bas de la page.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.